réglementation

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réglementation

Message par danocomic le Jeu 15 Jan 2015 - 10:16

Bonjour a tous

Je suis nouveau sur le forum, en espérant poster au bon endroit...

voila, j'ai chez moi, source, ruisseau...

je voudrais faire un étang (j'hésite entre un peu moins de 3000m²) ou bien plusieurs petit (car réglementation surement + facile)

bref, j'ai vraiment du mal a trouver la réglementation et autorisation a avoir et sur quoi ils se basent...

si quelqu'un avait des infos, liens...ce serait sympa, merci beaucoup

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Re: réglementation

Message par kiko le Jeu 15 Jan 2015 - 12:44

les ruisseaux doivent retrouver  leurs lit au bout de l'étang
la source si elle est sur votre terrain peut être captée si elle ne nourrit pas un ruisseau 
ou retrouver le lit comme plus haut
AUCUN ENTRANT n'est toléré
les mesures moins de 1Ha
les références ministéres
des eaux et foret 
agriculture section élevage piscicole
vous faire confirmer par écrit avec entête ils ce tirent souvent dans les pattes....
A+

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Re: réglementation

Message par Gloup le Jeu 15 Jan 2015 - 12:59

La coutume, sur ce forum, est de se présenter afin de faire connaissance.
Tu peux le faire en cliquant → [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Merci.

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Re: réglementation

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